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Listes de vérification

Construction d'une habitation uni ou bi-familiale (C1)

Ajout à une habitation unifamiliale (C2)

Rénovation à une habitation uni ou bi-familiale (C3)

Garage desservant une habitation unifamiliale (C4)

Construction d'une terrasse unifamiliale (C5)

Aménagement commercial - Partie 9 (C6)

Aménagement commercial - Partie 3 (C7)

LIVREtS D'INFORMATIONS (en anglais)

#1 Building Basics

#2 Garages & Sheds, etc.

#3 Spatial Separation

#4 Fences

Residential Building-Development Site Plan Requirements

Responsibility of Permit Holder EN & FR

When is a P-Eng Required

Exemples de plans (en anglais)

Example Site Plan (D1)

Example Foundation Plan (D2)

Example Floor Plan (D3)

Example Elevation Plan (D4)

Example Cross Section Plan (D5)

Example Deck Details (D6)

Example Garage Plans (D7)

Example Commercial Site Plan (D8)

Mémos

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Courriel : info@rsc5.ca

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Courriel : sws@rsc5.ca

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